Trois nouvelles substances ajoutées à la Proposition 65 de la Californie

Par : Laura Michael le 3 février 2023

Le 27 janvier 2023, l'Office californien d'évaluation des risques pour la santé environnementale (OEHHA) a fourni une liste actualisée des substances figurant sur la liste californienne de la Proposition 65.

En vertu de la Proposition 65, les entreprises sont tenues d'apposer des étiquettes d'avertissement claires sur les produits et les lieux susceptibles de contenir ces produits chimiques nocifs, et de se tenir informées de toutes les substances utilisées dans leurs produits.

Vous trouverez ci-dessous une liste des nouvelles substances qui ont été ajoutées à Prop 65.

Nom des substancesType de toxicitéUtilisations courantesNo CASDate d'inscription
1-Bromo-3-chloropropaneCancer, dommages à l'ADNProduction d'essence, catalyseur dans les produits pharmaceutiques109-70-627-Jan-23
Éther de butyle et de glycidyleCancerAdhésifs, peintures, produits d'étanchéité2426-08-627-Jan-23
Méthacrylate de glycidyleCancerRevêtements polymères, finitions, adhésifs, plastiques, élastomères 106-91-227-Jan-23

Comment rester en conformité avec les nouvelles réglementations 

Les produits non conformes peuvent entraîner des amendes allant jusqu'à 2 500 dollars par infraction et par jour. Les entreprises doivent informer correctement le public des mesures prises pour se mettre en conformité.

Pour rester au fait de la conformité des matériaux, il faut effectuer de nombreuses recherches rien que pour trouver des données sur les matériaux utilisés, en examinant les PCN des fournisseurs, les rapports complets de déclaration des matériaux, les rapports de fabrication sur les finitions de placage, et en s'assurant que ces documents sont les plus récents émis par le fabricant de puces.

Pour aider les fabricants à recueillir rapidement et efficacement des informations sur la conformité, SiliconExpert a mis au point un tableau de bord et des rapports téléchargeables qui permettent de contrôler 24 réglementations environnementales mondiales, dont la Proposition 65 de la Californie. Pour en savoir plus sur l'outil de gestion de la conformité de SiliconExpertet obtenir un accès direct, inscrivez-vous pour un essai gratuit dès aujourd'hui !

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Références:

https://oehha.ca.gov/proposition-65/proposition-65-list

https://www.siliconexpert.com/resources/datasheet-california-prop-65/

 

Auteur collaborateur/chercheur : Ahmed Abdel Naby, Chef d'équipe de R&D, SiliconExpert

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