EPA : Nouvelles règles sur les produits chimiques PBT et prolongation du PIP (3:1)

En janvier 2021, l'EPA a publié des règles finales de gestion des risques limitant l'utilisation de cinq produits chimiques PBT afin de réduire l'exposition et de protéger la santé humaine et l'environnement.

Toutefois, le 20 mars 2021, l'EPA a annoncé qu'elle réexaminait les règles initiales de gestion des risques dans le cadre d'une période de consultation publique ouverte. L'EPA souhaitait en particulier obtenir des commentaires sur tout aspect des règles PBT finales et des dates de conformité PIP (3:1) pour l'utilisation dans les articles.

Nouvelles règles sur les produits chimiques PBT

Ce mois-ci, l'EPA a annoncé son intention de proposer de nouvelles règles pour la gestion finale des risques liés aux cinq produits chimiques persistants, bioaccumulables et toxiques (PBT) relevant de la loi sur le contrôle des substances toxiques (TSCA). Ces nouvelles règles visent à limiter l'impact sur l'environnement et l'organisme d'une exposition prolongée à ces produits chimiques toxiques. La publication de ces nouvelles règles est prévue pour le printemps 2023.

Le provisionnement actuel des règles de gestion des risques initié en janvier 2021 restera en vigueur pendant que l'EPA travaille sur ces nouvelles règles.

PIP (3:1) Prolongation de la date de mise en conformité, réduction de la pression sur les chaînes d'approvisionnement

L'EPA a prolongé certaines dates de conformité pour le PIP (3:1) jusqu'au 8 mars 2022. Cette extension a été faite dans un effort pour s'assurer que les chaînes d'approvisionnement des biens de consommation et des biens commerciaux aient un minimum de perturbation.

Cette mesure réduit la pression exercée par la date initiale de mise en conformité fixée par la décision de janvier 2021, ce qui laisse plus de temps aux fabricants pour respecter les normes de conformité. L'EPA a également indiqué que d'autres prolongations étaient à venir.

Quel sera l'impact sur votre chaîne d'approvisionnement ?

SiliconExpert dispose des données et de l'expertise nécessaires pour vous aider à identifier :

✓ Composants potentiellement touchés

          ✓ Statut de l'impact (impacté/possiblement impacté/non impacté)

✓ Références croisées pour les produits de remplacement concernés

Contactez SiliconExpert dès aujourd'hui pour une analyse personnalisée !

Note : Consultez notre webinaire à la demande "Dernières mises à jour sur la réglementation américaine en matière de gestion des substances toxiques, la réforme de la TSCA et les restrictions relatives aux 5 PBT".