Le système REACH britannique se distingue de son prédécesseur

Par : SiliconExpert le 18 janvier 2022

18 janvier 2022 - Le règlement REACH du Royaume-Uni, sous la direction du Health & Safety Executive (HSE), a fait ses premiers pas pour se distinguer du règlement REACH de l'UE.

La recommandation du HSE d'ajouter deux nouvelles substances est l'un des premiers signes clairs de divergence par rapport à son prédécesseur européen. Le règlement britannique sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et les restrictions des substances chimiques (également connu sous le nom de REACH) a été mis en œuvre au Royaume-Uni à la suite de sa séparation de l'Union européenne en 2018.

À compter du 1er janvier 2021, les programmes REACH du Royaume-Uni et de l'UE ont commencé à fonctionner indépendamment l'un de l'autre, ce qui oblige les entreprises qui opèrent à la fois dans l'UE et au Royaume-Uni à s'assurer que les mesures nécessaires sont prises pour se conformer aux lignes directrices des deux législations.

SiliconExpert a compilé ci-dessous une liste des nouvelles substances sélectionnées pour être incluses dans la liste nationale d'autorisation REACH du Royaume-Uni.

Substance
Numéro CENuméro CAS
Phtalate de dicyclohexyle (DCHP) 201- 545-9 84-61-7
Octaborate de disodium 234- 541-0 12008- 41-2

La date d'application pour les deux matériaux est janvier 2023 avec une date d'expiration de 18 mois après la date d'application. L'objectif de la procédure d'autorisation est de garantir que les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) soient remplacées par des substances ou des technologies moins dangereuses lorsqu'il existe des alternatives.

Selon une déclaration du Health & Safety Executive (HSE), "toute substance identifiée comme SVHC et incluse dans la liste nationale d'autorisation (annexe 14) ne peut être utilisée ou mise sur le marché après une date spécifique, sauf si l'utilisation a été autorisée ou si elle est exemptée d'autorisation".

 

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Références et informations complémentaires 

 

Liste SVHC : https://www.hse.gov.uk/reach/substance-in-articles-notification.htm

Liste des autorisations : hse.gov.uk/reach/authorisation-list.html

Pour plus d'informations : https://www.hse.gov.uk/reach/recommendations.htm

 

 

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