Le module de gestion de la conformité de SiliconExperts permet aux utilisateurs de gérer les exigences de conformité en matière d'environnement et de chaîne d'approvisionnement. Le module couvre les réglementations environnementales allant de REACH et RoHS, Prop65 à Conflict Minerals et bien plus encore. Les entreprises peuvent utiliser les outils de la plateforme P⁵ pour automatiser leurs efforts de collecte de données et créer des formulaires de rapports réglementaires pour répondre aux réglementations personnalisées ou gouvernementales. La solution est entièrement intégrée à l'entreprise, permettant une synchronisation transparente de BOM et des données sur les matériaux, et prend en charge les principaux systèmes PLM/ERP du marché. SiliconExpert surveille activement plus de 20 réglementations pour s'assurer que la P⁵ Platform est toujours à jour pour refléter le paysage réglementaire d'aujourd'hui et qu'elle évolue pour répondre aux défis de demain et aux changements de réglementations.
Catégorie FAQ : Conformité
Quels sont les matériaux soumis à des restrictions dans le cadre de la directive RoHS ?
Il y en a 10 au total : Cadmium (Cd), Plomb (Pb), Mercure (Hg), Chrome hexavalent (Cr VI), Polybromobiphényles (PBB), Polybromodiphényléthers (PBDE), Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP), Phtalate de benzyle et de butyle (BBP), Phtalate de dibutyle (DBP), Phtalate de di-isobutyle (DIBP).
Quels sont les matériaux RoHS auxquels un numéro CAS a été attribué ?
Cadmium (#7440-43-9), Plomb (#7439-92-1), Mercure (#7439-97-6), Chrome hexavalent (#18540-29-9), DEHP (#117-81-7), BBP (#85-68-7), DBP (#84-74-2), DIBP (#84-69-5).
Qu'est-ce que les exemptions RoHS ?
Certaines exemptions sont autorisées pour les restrictions de la directive RoHS. Par exemple, l'exemption 6(c) a été accordée pour le plomb dans les alliages de cuivre et de laiton, autorisant jusqu'à 4 % de plomb (Pb) en poids.
Quelle est la sanction en cas de non-conformité à la directive RoHS ?
Les amendes varient selon la région et le lieu de l'infraction. En Allemagne, les amendes peuvent atteindre 30 000 euros et l'importateur des marchandises non conformes peut être condamné à une peine d'emprisonnement d'un an au maximum.
Quelle est la différence entre REACH et RoHS ?
La directive RoHS se concentre sur les EEE (équipements électroniques et électriques) et couvre des produits allant des appareils ménagers et électroniques aux outils et aux véhicules électriques à deux roues. REACH couvre tous les produits présents sur le marché européen et réglemente 224 substances chimiques qui présentent un risque d'exposition pendant toute la durée de vie du produit.
À quelle fréquence REACH est-il mis à jour ?
La liste des substances extrêmement préoccupantes de REACH est mise à jour tous les six mois.
Quelles sont les sanctions en cas de non-conformité à REACH ?
Les sanctions peuvent comprendre des amendes et des peines d'emprisonnement. Les amendes peuvent s'élever jusqu'à 30 000 euros et les peines d'emprisonnement jusqu'à 4 ans.
Proposition 65 de Californie – Que signifient les expressions « niveau sans risque significatif » et « dose maximale acceptable » ?
Les substances identifiées comme cancérigènes font l'objet d'une mesure appelée "No Significant Risk Level" (NSRL) et Maximum Allowable Dose Level (MADL). Cela signifie que l'exposition à la quantité de substance chimique contenue dans un produit n'entraînerait pas plus d'un cas de cancer sur 100 000 personnes exposées à la substance chimique sur une période de 70 ans. Mesuré en µg par jour. Le niveau de dose maximale acceptable "MADL" est le niveau auquel un produit chimique n'aurait aucun effet observable, même si un individu était exposé à 1 000 fois ce niveau.
Quelles sont les sanctions en cas de non-respect de la norme Cal Prop 65 ?
Les sanctions peuvent inclure des amendes et des peines d'emprisonnement. L'entreprise peut être soumise à des sanctions civiles allant jusqu'à 2 500 dollars par jour pour chaque infraction.